Conseil municipal

ORDRE DU JOUR 

Séance du 4 juillet 2024 à 19h30

Décisions municipales prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 

• Demande d’instauration d’un Secteur de Renouvellement Urbain
• Garantie d’emprunt à ERIGERE
• Convention avec l’association Escale
• Convention avec l’association Théâtre de la Vallée
• Convention avec l’association A Qui le Tour
• Convention avec l’association Société historique
• Convention relative au remboursement des frais de transports scolaire (bus ou train) par la CARPF
• Approbation du rapport de la CLETC
• Création d’un nouveau tarif applicable aux nuitées périscolaires
• Adhésion au groupement de commandes pour l’étude sur la taxe d’enfouissement
• Subvention exceptionnelle à l’AREC
• Domiciliation en mairie de l’association ACBIF
• Questions diverses.