Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR

Séance du 17 juin 2026 à 19h30

Décisions municipales prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2026

1. Approbation du compte financier unique – Budget principal commune
2. Convention relative au remboursement des frais de transports scolaire (bus ou train) par la CARPF
3. Composition du Comité Social Territorial (CST),
4. Modification du tableau des effectifs – création de poste
5. Modification du maintien du RIFSEEP sur les congés maladie
6. Désignation des délégués devant siéger au sein de l’Office de tourisme
7. Modifications du règlement de fonctionnement du multi-accueil

Questions diverses