marianne france

Conseils municipaux

Le prochain conseil aura lieu le 29 novembre à 19h30

ORDRE DU JOUR
Séance du 29 novembre 2023 à 19h30

Décisions municipales prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal.

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2023

  • 1. Autorisation de paiement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2024– Budget communal
  • 2. Admissions en non valeur
  • 3. Décision modificative n° 1 – Budget communal 2023
  • 4. Autorisation de garantie d’emprunt – Opération de réhabilitation rue Mozart
  • 5. Participation au fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association.
  • 6. Modification du tableau des effectifs – Création de postes
  • 7. Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France – cahier n°2 : aménagement du territoire et urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la CARPF

Questions diverses.

Le dernier conseil municipal

Le conseil municipal du 29 novembre 2023

Toutes les séances

Séance du 29 novembre Liste des délibérations
Séance du 27 septembre 2023 Liste des délibérations Procès verbal
Séance du 9 juin 2023 Liste des délibérations Procès verbal
Séance du 5 avril 2023 Liste des délibérations Vidéo Procès verbal
Séance du 15 février 2023 Liste des délibérations Vidéo Procès verbal
Séance du 23 novembre 2022 Liste des délibérations Vidéo Procès verbal
Séance du 6 octobre 2022 Liste des délibérations Vidéo Procès verbal
Séance du 5 juillet 2022 Liste des délibérations Procès verbal
Séance du 7 avril 2022 Liste des délibérations Procès verbal