Le prochain conseil aura lieu le 29 novembre à 19h30

Conseils municipaux
ORDRE DU JOUR
Séance du 29 novembre 2023 à 19h30
Décisions municipales prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2023
- 1. Autorisation de paiement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2024– Budget communal
- 2. Admissions en non valeur
- 3. Décision modificative n° 1 – Budget communal 2023
- 4. Autorisation de garantie d’emprunt – Opération de réhabilitation rue Mozart
- 5. Participation au fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association.
- 6. Modification du tableau des effectifs – Création de postes
- 7. Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France – cahier n°2 : aménagement du territoire et urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la CARPF
Questions diverses.
Le dernier conseil municipal
Le conseil municipal du 29 novembre 2023
Toutes les séances
Séance du 29 novembre | Liste des délibérations | ||
Séance du 27 septembre 2023 | Liste des délibérations | Procès verbal | |
Séance du 9 juin 2023 | Liste des délibérations | Procès verbal | |
Séance du 5 avril 2023 | Liste des délibérations | Vidéo | Procès verbal |
Séance du 15 février 2023 | Liste des délibérations | Vidéo | Procès verbal |
Séance du 23 novembre 2022 | Liste des délibérations | Vidéo | Procès verbal |
Séance du 6 octobre 2022 | Liste des délibérations | Vidéo | Procès verbal |
Séance du 5 juillet 2022 | Liste des délibérations | Procès verbal | |
Séance du 7 avril 2022 | Liste des délibérations | Procès verbal |